Conseil communautaire
- Cet évènement est passé
16 décembre 2020 - 19 h 00 min - 20 h 00 min
Le conseil communautaire se réunira le mercredi 16 Décembre à 19h dans la salle du conseil de la mairie de Brie-Comte-Robert – 2 rue de Verdun – 77170 Brie-Comte-Robert
L’ordre du jour est le suivant :
VIE INSTITUTIONNELLE |
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N° 65-2020 |
Installation d’un Conseiller communautaire |
N° 66-2020 |
Recomposition des commissions communautaires – Remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire |
FINANCES |
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N° 67-2020 |
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 |
N° 68-2020 |
Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 |
N° 69-2020 |
Modalité d’apurement du compte 1069 |
N° 70-2020 |
Décisions modificative N° 3 |
N° 71-2020 |
Adhésion à Offices de Tourisme de France |
N° 72-2020 |
Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la Communauté de communes de l’Orée de la Brie et ses communes membres |
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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N° 73-2020 |
Approbation et signature d’une convention tripartite d’intervention foncière entre la Communauté de communes, la commune de Brie-Comte-Robert et l’ EPFIF |
TRANSPORTS |
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N° 74-2020 |
Approbation de l’avenant n° 3 à la convention partenariale Réseau ARLEQUIN / PLATEAU BRIARD |
ENVIRONNEMENNT |
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N° 75-2020 |
Vœu pour engager la Communauté de communes dans un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) |
N° 76-2020 |
DECISIONS DU PRESIDENT |
N° 63-2020 |
Avenant N° 1 à la convention de Dotation du Fonds Résilience Ile-de-France & Collectivités |
N° 64-2020 |
Avenant N° 1 à la convention cadre et financière d’accompagnement pour la réalisation d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) |