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Souscription des contrats d’assurance de la Communauté de communes de l’Orée de la brie

 

 

Ensemble des documents relatifs au marché n° 3-2015

(Cliquer sur les icônes)

 

AAPC - Avis d'appel public à la concurrence

RC - Règlement de consultation

AE - Acte d'engagement

CCAP - Cahier des clauses administratives particulières

CCTP - Cahier des clauses techniques particulières - LOT 1

CCTP - Cahier des clauses techniques particulières - LOT 2

CCTP - Cahier des clauses techniques particulières - LOT 3

CCTP - Cahier des clauses techniques particulières - LOT 4

CCTP - Cahier des clauses techniques particulières - LOT 5

En téléchargeant les pièces du marché, vous vous engagez à transmettre vos coordonnées à la Communauté afin que vous puissiez être contacté en cas de modification du marché : communaute@loreedelabrie.fr